Mentions légales
Éditeur du site
Le site nomita.fr est édité par KAIROS, entreprise individuelle de Elliot Feuillade, immatriculée depuis le 3 octobre 2023.
SIREN : 980 111 686 · SIRET (siège) : 980 111 686 00039 · Code APE : 62.01Z (programmation informatique)
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
Adresse : [ADRESSE DU SIÈGE]
Directeur de la publication : Elliot Feuillade
Contact : bonjour@nomita.fr
Nomita est la marque commerciale sous laquelle KAIROS propose ses services d’optimisation pour les moteurs génératifs (GEO).
Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États‑Unis — vercel.com.
Activité et réglementation
Prestations de conseil et de services numériques (référencement dans les moteurs de réponse à base d’IA). Activité non réglementée. Les prix sont affichés sur le site et sur devis, sans TVA : KAIROS bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI).
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611‑1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu. Nos services s’adressent aux professionnels ; le cas échéant, les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande à bonjour@nomita.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de KAIROS, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les noms d’entreprises utilisés dans les exemples de réponses d’IA sont fictifs. ChatGPT, Claude, Gemini et Google sont des marques de leurs propriétaires respectifs (OpenAI, Anthropic, Google) ; leur mention n’implique aucun partenariat.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les résultats dans les réponses des IA ne sont jamais garantis. KAIROS ne saurait être tenue responsable des sites tiers vers lesquels ce site renvoie.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
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